Lorsqu’un véhicule neuf sort d’usine, un document appelé certificat de conformité doit être délivré à son propriétaire. La raison est simple. C’est un document qui reste qui autorise la circulation ainsi que le déplacement des marchandises dans l’environnement de l’Union européenne commune. Dès lors, deux questions peuvent être posées. Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ? À quoi sert-il ? À travers cet article, on apportera des réponses à ces questions.
Le certificat de conformité auto, en quoi consiste-t-il ?
Encore appelé « Certificate of Conformity – COC », le certificat de conformité est un document officiel de conformité européen, qui inclut une réception par type CE. Le rôle de ce certificat est de permettre la libre circulation des véhicules sur les routes de l’Europe en toute tranquillité. Il est donc délivré à la sortie d’usine du véhicule. Il comporte la mention « faite par le fabricant », qui déclare que le véhicule correspond à la réception attribuée.
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Ainsi, lorsque vous parvenez à obtenir un certificat de conformité, vous verrez qu’il comprend le numéro de réception européen du véhicule, son identification et l’identification de son fabricant. C’est une pièce qui comporte également les spécifications techniques de la voiture, ainsi que d’autres informations capitales sur la voiture.
En gros, le contenu du COC est déterminé par l’Union européenne en annexe IX de sa directive 92/53. Ce document ne peut être délivré pour les anciennes voitures ou pour les véhicules qui ne disposent pas de la spécification de l’Union européenne. On parle donc des véhicules destinés aux marchés américains, japonais et autres. Il en est de même pour les véhicules qui ont subi des modifications.
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En outre, le certificat de conformité est une pièce qui sert à immatriculer un véhicule particulier, utilitaire ou une moto. Il en est de même pour l’établissement de leurs cartes grises. Par ailleurs, comme c’est un document qui peut être réalisé dans n’importe quelle langue de l’UE, il est donc possible que vous fassiez votre immatriculation avec un COC en anglais, en allemand, en français ou dans toutes autres langues européennes.
Pour quels types de véhicules le COC est-il délivré ?
Vous ne le saviez peut-être pas. Mais le certificat de conformité n’est délivré que pour un certain type de véhicule. Il s’agit des véhicules que l’on classe dans les catégories L ou M1, c’est-à-dire les voitures ou les motos. Il y a également les véhicules étrangers qui sont dédiés à la commercialisation. Il y a en outre les véhicules dont l’année de la première immatriculation est postérieure à 1995, ou dont la première immatriculation a été effectuée dans un pays qui est membre de l’UE. En résumé, seules les voitures de tourisme, les véhicules utilitaires de moins de 3500 kg, et les deux roues, peuvent être munies d’un certificat de conformité européen.
Autrement, si vous avez besoin de véhicules importés, ou avez besoin de prouver la conformité européenne de votre auto ou moto, le certificat de conformité est un document officiel qui est indispensable à ces types d’opérations.
Enfin, il convient de rappeler que bien qu’il soit de grande utilité, le certificat de conformité en langue anglaise n’est délivré que pour une certaine catégorie de véhicule dont vous pourrez certainement prendre connaissance sur internet, au besoin.
